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SAS au capital variable de 30 100 euros. RCS BAYONNE 811396944

Ape: 7311Z

Siège Social: Centre International d’Affaires – 24 Bd Marcel Dassault – 64200 Biarritz

Téléphone : 09 67 80 73 49, adresse email : contact@vas-y.fr

Propriété et droit d’auteurs

Tous les éléments constitutifs du cadre du site, (photos, images, logo, marque vas-y, animation, etc…) sont présentés, sans valeur contractuelle, et ne sont destinés qu’à agrémenter le visuel. Le back office d’administration et les services proposés sont protégés par les droits d’auteurs et sont la propriété exclusive de la SAS Côte Basque Communication.

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Toute reproduction totale ou partielle est interdite sous quelque forme que ce soit (article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle). Tous les textes, photos et images, des clients présents sur le site sont reproduits avec l’accord des auteurs concernés, tel que défini dans nos conditions générales.

Gestion des liens et des contenus de pages web et des sites.

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Il en va de même des zones modifiables présentent sur les pages clients, ou sur les sites internet comprenant une interface de gestion.

Ces zones appartiennent aux clients qui en ont la totale propriété et qui en assure la gestion sous leur entière responsabilité, sans que la SAS Côte Basque Communication ne puisse en être inquiétée.

Dans le cadre d’un respect strict des lois en vigueur, nous demandons à toute personne qui remarquerait sur le site, ou sur un autre site vers lequel pointent nos liens, un contenu illégal, de nous en informer au plus vite.

Gestion des contenus

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